Catégorie : Administratif
7 chevaux fiscaux équivalent à combien de chevaux réels ?
Lorsqu’il s’agit de comprendre les différentes puissances d’un véhicule, la notion de chevaux fiscaux peut prêter à confusion. Cette unité de mesure, principalement utilisée pour déterminer les taxes à payer, ne correspond pas directement à la puissance réelle du moteur. …
Vice caché voiture de plus de 10 ans : quels recours ?
Dans l’achat d’une voiture d’occasion, surtout quand elle a plus de 10 ans, la découverte d’un vice caché peut s’avérer être une source majeure de frustration et de coûts imprévus pour l’acquéreur. Ces défauts dissimulés, qui n’étaient pas apparents lors …
Pourquoi et comment passer un véhicule aux mines ?
Tous les véhicules automobiles circulant sur voie ouverte doivent impérativement subir une homologation des services de l’État : le passage aux mines. Pourquoi et comment passer son véhicule aux mines ? Nous vous faisons le point dans cet article !…
Comment accélérer l’obtention d’un permis de conduire en cours d’instruction en 2023 ?
Les délais d’attente pour obtenir un permis de conduire peuvent parfois sembler interminables. En 2023, plusieurs astuces permettent d’accélérer ce processus fondamental pour de nombreux jeunes et adultes.
La digitalisation des services administratifs joue un rôle clé dans cette démarche. …
À partir de quel âge peut-on conduire une moto ou un scooter ? (préparation au permis de conduire)
Plongeons-nous dans le monde des deux-roues motorisées, où la liberté et l’excitation se rencontrent sur l’asphalte, mais où la sécurité et la loi restent des éléments clés. L’âge légal pour conduire une moto ou un scooter suscite souvent des interrogations. …
Conversion de 90 chevaux en chevaux fiscaux : Guide pratique
En France, la puissance d’un véhicule joue un rôle majeur dans le calcul de la taxe annuelle, connue sous le nom de taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) ainsi que dans le coût du certificat d’immatriculation (carte grise). La …
Suspension permis de conduire : délai de notification et réglementation
La suspension du permis de conduire constitue une sanction administrative ou judiciaire fréquente en cas d’infractions routières graves. Les délais de notification de cette mesure varient en fonction des circonstances de l’infraction et de la procédure engagée. Les autorités compétentes …
Certificat de cession de caravane : voici comment le remplir
Durant une cession de caravane (changement de propriétaire), le vendeur doit obligatoirement délivrer un certificat de cession de caravane à l’acheteur. Cependant, il faut nécessairement savoir le remplir pour ne pas commettre des erreurs. En lisant cet article, vous connaîtrez …
Guide complet pour obtenir une vignette Crit’Air sans tracas
Naviguer à travers l’écheveau complexe des règles de circulation urbaine peut s’avérer une tâche ardue pour le conducteur lambda. L’instauration des vignettes Crit’Air, destinées à limiter la pollution atmosphérique, a ajouté une couche supplémentaire à ce défi. Combattre les embouteillages …
Les bons et mauvais côtés de la location en leasing de voiture
Dans un monde en constante évolution, les modes de consommation se transforment et les individus cherchent des alternatives pour répondre à leurs besoins. Parmi ces alternatives, la location en leasing de voiture s’est imposée comme une option intéressante pour les …
Maîtrise de vitesse et adaptation d’allure : Les clés pour une conduite sécurisée (préparation au permis de conduire)
Dans l’univers de la conduite, la maîtrise de la vitesse et l’adaptation de l’allure sont des éléments essentiels pour garantir la sécurité de tous les usagers de la route. Ces compétences, au cœur de l’apprentissage pour obtenir le permis de …
Tout ce que vous devez savoir sur l’obtention d’une carte grise spéciale pour votre véhicule de collection ou importé
Plongeons-nous dans le monde fascinant des véhicules de collection et des voitures importées. Ceux-ci ont des exigences uniques en matière de documentation, notamment l’obtention d’une carte grise spéciale. Il peut sembler complexe de naviguer dans ce processus, mais je suis …
Les conséquences légales des infractions au code de la route
Naviguer dans le labyrinthe du code de la route peut s’avérer déroutant, d’autant plus que les conséquences légales des infractions varient considérablement. Les infractions vont des simples amendes aux peines d’emprisonnement, en fonction de la gravité de l’infraction. Des délits …
Comment récupérer des points en participant à un stage ?
Avez-vous commis une infraction au Code de la route ? Les automobilistes ayant commis des infractions au Code de la route peuvent perdre des points au niveau de leurs permis de conduire. Heureusement, il est possible de les récupérer des …
Obtenez votre certificat d’immatriculation facilement avec les documents nécessaires
Dans le monde bureaucratique d’aujourd’hui, la navigation à travers les processus administratifs peut s’avérer déroutante. C’est particulièrement le cas lorsqu’il s’agit d’obtenir un certificat d’immatriculation pour un véhicule. La complexité du processus peut décourager de nombreuses personnes, mais ne vous …
Les étapes à suivre pour immatriculer un véhicule neuf ou d’occasion
Naviguer à travers le processus d’immatriculation d’un véhicule, qu’il soit neuf ou d’occasion, peut sembler complexe et intimidant. Pensez à bien comprendre et à suivre les étapes appropriées pour garantir une immatriculation correcte et légale. Cette formalité administrative, bien qu’elle …
Obtenir un duplicata de votre carte grise en cas de perte ou de vol : les démarches à suivre
Chacun d’entre vous a probablement déjà fait face à cette situation déconcertante : la perte ou le vol de votre carte grise. Ce petit morceau de papier officiel, souvent négligé, est en réalité un élément clé de votre véhicule. Sans …
Vignette Crit air : les contraintes et obligations
Encore appelée certificat de qualité de l’air, la vignette Crit air représente un macaron devant être collé à l’avant d’une automobile. Elle indique le niveau d’émissions polluantes du véhicule sur lequel il est apposé. L’Etat peut donc réguler la circulation …
Déménagement et permis de conduire : quelles sont les formalités à respecter
Changer de domicile implique une multitude de tâches. Parmi celles-ci, figure l’ajustement nécessaire de vos documents personnels tels que votre permis de conduire. Ce document majeur doit refléter votre adresse actuelle et, donc, nécessite une mise à jour suite à …
Perte ou vol de carte grise : procédure à suivre pour une résolution rapide
La carte grise, aussi appelée certificat d’immatriculation, est un document essentiel pour tout propriétaire de véhicule. Elle atteste de l’identité du détenteur et autorise la circulation sur le territoire. Il arrive que ce précieux sésame puisse être égaré ou dérobé, …
Taxis, VTC, covoiturage et location de voiture avec chauffeur : tout savoir sur le transport de personnes
Le transport de personnes est aujourd’hui facilité par plusieurs modes de transport : les taxis, les VTC, le covoiturage et la location de voiture avec chauffeur. Chacun de ces modes de transport a ses avantages et inconvénients. Les taxis sont …
Contester une amende pour excès de vitesse : conseils et démarches à suivre
Faire face à une amende pour excès de vitesse peut être une expérience frustrante et coûteuse pour les automobilistes. Il existe des situations où l’on peut estimer que la sanction est injuste ou incorrecte. Dans ce cas, vous devez connaître …
Comment s’inscrire au code de la route ?
Le code de la route est très important aujourd’hui. Il faut le maîtriser avant de passer tous les examens de conduite. Plusieurs moyens permettent de faire une inscription. C’est ce dont traite cet article. Vous allez y découvrir des …
Les différentes raisons de la mise en fourrière de votre auto
Se retrouver avec un véhicule bloqué n’est pas du tout évident. Imaginez donc si votre auto est mise en fourrière. Cela peut arriver plus fréquemment que vous ne le pensiez. Ainsi, pour l’éviter, il vaut mieux savoir les raisons qui …
Quel avis d’imposition pour la prime à la conversion en 2019 ?
En 2029, la prime à la conversion connaît un grand succès auprès des conducteurs de véhicules qui souhaitent avoir de l’aide pour changer leur moyen de transport. Au milieu de l’été, le gouvernement a donc pris la décision de concentrer …