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Malus auto : est-ce qu’il disparaît ? Tout savoir sur la fiscalité des véhicules

Le malus auto, cette taxe qui pénalise les véhicules les plus polluants, est devenu un sujet de débat brûlant. Alors que la pression pour réduire les émissions de CO2 augmente, certains se demandent si cette mesure controversée est encore pertinente ou si elle pourrait bientôt être abolie. Le gouvernement, cherchant à équilibrer les impératifs environnementaux et les préoccupations économiques des ménages, pourrait revoir sa copie.

Table des matires
Qu’est-ce que le malus automobile et comment fonctionne-t-il ?Les barèmes actuels du malus : CO2 et poidsLe malus CO2Le malus au poidsExonérations et réductionsLes exonérations et réductions possiblesVéhicules électriques et hybrides rechargeablesRéductions pour les familles nombreusesVéhicules utilisés par les personnes à mobilité réduiteLes modèles exonérésL’avenir du malus automobile : vers une suppression ?Évolution prévue du malusLes acteurs du secteur automobile en questionVers une suppression du malus ?

Dans ce contexte, comprendre la fiscalité des véhicules devient fondamental pour les automobilistes. Entre les nouvelles normes européennes, les incitations pour les voitures électriques et les révisions possibles du malus, le paysage fiscal des véhicules est en pleine mutation.

A lire en complément : Quelle est le prix moyen d'une assurance pour une moto ?

Plan de l'article

  • Qu’est-ce que le malus automobile et comment fonctionne-t-il ?
  • Les barèmes actuels du malus : CO2 et poids
    • Le malus CO2
    • Le malus au poids
    • Exonérations et réductions
  • Les exonérations et réductions possibles
    • Véhicules électriques et hybrides rechargeables
    • Réductions pour les familles nombreuses
    • Véhicules utilisés par les personnes à mobilité réduite
    • Les modèles exonérés
  • L’avenir du malus automobile : vers une suppression ?
    • Évolution prévue du malus
    • Les acteurs du secteur automobile en question
    • Vers une suppression du malus ?

Qu’est-ce que le malus automobile et comment fonctionne-t-il ?

Le bonus/malus écologique est une mesure fiscale mise en place en France pour encourager les achats de véhicules moins polluants. Il pénalise les véhicules les plus polluants tout en favorisant les modèles les plus vertueux pour l’environnement.

Le mécanisme repose sur une taxation progressive basée sur les émissions de CO2. Plus un véhicule émet de CO2, plus le malus est élevé. Cette taxe s’applique lors de l’immatriculation des véhicules neufs et concerne aussi les véhicules d’occasion importés en France.

A lire en complément : Assurance et BSR : ce document est-il indispensable ?

Le malus s’accompagne aussi de seuils de déclenchement et de plafonds. En 2025, par exemple, le seuil de déclenchement du malus CO2 sera abaissé à 113 g/km, avec un plafond atteignant 70 000 euros. Ce plafond augmentera progressivement pour atteindre 90 000 euros en 2027.

Le malus au poids sera durci dès le 1er janvier 2025. À partir de 2026, il s’appliquera dès que le véhicule dépasse 1,5 tonne. Cette évolution vise à dissuader l’achat de véhicules lourds, souvent plus gourmands en énergie.

  • Seuil de déclenchement du malus CO2 abaissé à 113 g/km en 2025
  • Plafond du malus CO2 de 70 000 euros en 2025, 80 000 euros en 2026, 90 000 euros en 2027
  • Malus au poids appliqué dès 1,5 tonne en 2026

De nombreux véhicules électriques et hybrides bénéficient d’une exonération du malus. Parmi eux, des modèles comme la Volkswagen ID. 3, la Hyundai Kona Electric ou encore la MG4. Ces véhicules, grâce à leurs faibles émissions, sont totalement exemptés de cette taxe, encourageant ainsi leur adoption.

Les barèmes actuels du malus : CO2 et poids

Le malus CO2

Le malus CO2 se base sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules. La loi de finances pour 2025 prévoit un abaissement du seuil de déclenchement à 113 g/km. Ce seuil descend progressivement pour inciter à l’achat de véhicules moins polluants. Voici le barème prévu :

  • 113 g/km en 2025
  • 105 g/km en 2026
  • 95 g/km en 2027

Le plafond du malus augmentera aussi. En 2025, il s’élèvera à 70 000 euros, avec une progression prévue à 80 000 euros en 2026 et 90 000 euros en 2027.

Le malus au poids

Le malus au poids est un autre levier fiscal visant à réduire l’impact environnemental des véhicules lourds. Dès le 1er janvier 2025, ce malus sera durci. En 2026, il s’appliquera dès que le véhicule dépasse 1,5 tonne. Cette mesure vise à freiner la prolifération des SUV et autres véhicules massifs.

Année Seuil de poids Montant du malus
2025 1,6 tonne 10 €/kg excédentaire
2026 1,5 tonne 12 €/kg excédentaire

Exonérations et réductions

Certains véhicules bénéficient d’exonérations ou de réductions du malus. Les modèles électriques et hybrides rechargeables en sont souvent exemptés. Voici quelques exemples :

  • Volkswagen ID. 3 : Exempté de malus
  • Hyundai Kona Electric : Exempté de malus
  • MG4 : Exempté de malus

Ces exonérations visent à encourager l’adoption de véhicules plus propres, réduisant ainsi l’empreinte carbone du parc automobile français.

Les exonérations et réductions possibles

Véhicules électriques et hybrides rechargeables

Les véhicules électriques et hybrides rechargeables bénéficient souvent d’exonérations de malus. Ces modèles, considérés comme vertueux pour l’environnement, sont encouragés par le gouvernement. Voici quelques exemples notables :

  • Volkswagen ID. 3 : Exempté de malus
  • Hyundai Kona Electric : Exempté de malus
  • MG4 : Exempté de malus
  • Audi Q5 TFSI e : Exempté de malus
  • Cupra Formentor e-Hybrid : Exempté de malus
  • Skoda Super Combi iV : Exempté de malus

Réductions pour les familles nombreuses

Les familles nombreuses peuvent bénéficier de réductions spécifiques sur le malus. Pour les familles comptant au moins trois enfants à charge, une réduction de 20 grammes de CO2 par kilomètre est appliquée sur les émissions du véhicule. Cette mesure vise à alléger le fardeau fiscal des familles tout en encourageant l’achat de véhicules plus spacieux mais moins polluants.

Véhicules utilisés par les personnes à mobilité réduite

Les véhicules spécialement aménagés pour les personnes à mobilité réduite bénéficient aussi d’exonérations de malus. Cette politique vise à favoriser l’accessibilité et à garantir que ces utilisateurs ne soient pas pénalisés financièrement pour des besoins spécifiques.

Les modèles exonérés

Certains modèles sont spécifiquement conçus pour être exempts de malus en raison de leurs faibles émissions. Les constructeurs automobiles investissent massivement dans la recherche et le développement de véhicules respectueux de l’environnement pour se conformer aux réglementations et répondre à la demande croissante de véhicules plus propres.
malus automobile

L’avenir du malus automobile : vers une suppression ?

Évolution prévue du malus

La loi de finances pour 2025 introduit plusieurs ajustements au barème du malus. Dès le 1er janvier 2025, le seuil de déclenchement du malus CO2 sera abaissé à 113 g/km. Le plafond de cette taxe augmentera progressivement : 70 000 € en 2025, 80 000 € en 2026 et 90 000 € en 2027.

Le malus au poids sera aussi durci. À partir du 1er janvier 2025, il s’appliquera dès 1,5 tonne en 2026. Ces modifications montrent une volonté de pénaliser les véhicules les plus polluants et lourds.

Les acteurs du secteur automobile en question

Luc Châtel, président de la Plateforme automobile, a exprimé des inquiétudes quant à l’impact de ces mesures sur l’industrie. Selon lui, ces ajustements pourraient freiner l’innovation et la compétitivité des constructeurs français. Fabrice Godefroy, expert mobilité et environnement pour 40 Millions d’Automobilistes, partage cette vision. Il souligne que l’alourdissement du malus pourrait dissuader certains acheteurs potentiels, surtout dans un contexte économique incertain.

Vers une suppression du malus ?

La question de la suppression du malus reste ouverte. Certains acteurs du secteur plaident pour une révision complète de cette taxe, arguant qu’elle pénalise trop lourdement certains types de véhicules. D’autres estiment qu’une suppression serait contraire aux objectifs environnementaux de la France. Les débats continuent et les évolutions législatives à venir seront déterminantes.

Watson 3 avril 2025

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